Mentions légales

Informations générales

Conditions générales d'utilisation

Les informations contenues dans ce site sont non contractuelles. Ce site est destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent, et ce, sous leur seule et entière responsabilité. La paroisse Saint-Michel ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

L’utilisation du site saintmichel-paris.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. La paroisse Saint-Michel se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui sont donc invités à consulter les mentions légales de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par la paroisse Saint-Michel.

Le site saintmichel-paris.fr et les présentes conditions générales sont soumis au droit français et sont rédigés en français.

Description des services fournis

Le site saintmichel-paris.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la paroisse Saint-Michel. La paroisse Saint-Michel s’efforce de fournir sur son site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site saintmichel-paris.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur ce site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Droits de propriété intellectuelle

Tous les éléments de toute nature (images fixes, images animées, bases de données, marques, illustrations, logos, dessins, modèles, mise en page, documents) contenus dans le site saintmichel-paris.fr sont protégés en tant qu’œuvre de l’esprit par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. La paroisse Saint-Michel est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, sauf mentions particulières.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la paroisse Saint-Michel. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Liens hypertextes

Le site saintmichel-paris.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec leur autorisation. Cependant, la paroisse Saint-Michel n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site saintmichel-paris.fr ne nécessite pas d’autorisation préalable et écrite de la paroisse Saint-Michel. Néanmoins, celle-ci doit en être informée dans un délai maximum de 10 jours après la mise en place du lien. En tout état de cause, la paroisse Saint-Michel n’est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site saintmichel-paris.fr se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.

L’éditeur se dégage de toute responsabilité quant au contenu de sites tiers qui seraient liés à son site internet après autorisation.

Offrir une messe

Faire un don

Agenda

Lettre parois-
siale FIP

Guide paroissial

Maison Saint-Michel

velit, dolor Nullam ante. Praesent lectus neque.